- Répertoire général
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● Répertoire général ensemble de toutes les affaires présentées devant une juridiction et conservé au secrétariat-greffe. (Il s'est substitué au registre du rôle.)
Encyclopédie Universelle. 2012.
Répertoire général (enregistrement) — Origine Dès l Ancien Régime il a été tenu par les bureaux de controle et d insinuation des registres de formalité qui permettaient de vérifier l exactitude de certaines déclarations faites au fisc et de procéder à un Forcement.. Avec la… … Wikipédia en Français
Répertoire général — Procédure civile: registre unique tenu au secrétariat greffe des tribunaux de droit commun et d exception, sur lequel sont inscrites à leur date, avec un numéro d arrivée, toutes les affaires introduites devant la juridiction concernée ainsi… … Lexique de Termes Juridiques
Référence:Répertoire général de bio-bibliographie bretonne — Cette œuvre est référencée dans au moins un article de Wikipédia. Vous pouvez consulter : la liste complète des articles y faisant référence ; la liste des utilisateurs possédant l’ouvrage (voir aussi Wikipédia:Bibliothèque) ; … Wikipédia en Français
répertoire — [ repɛrtwar ] n. m. • Répertoire de Science, nom d une allégorie XIVe; lat. repertorium, de reperire « trouver » 1 ♦ (1468) Inventaire méthodique (liste, table, recueil) où les matières sont classées dans un ordre qui permet de les retrouver… … Encyclopédie Universelle
Répertoire international des sources musicales — Le Répertoire international des sources musicales (abréviation courante RISM, en anglais : International Inventory of Musical Sources, en allemand : Internationales Quellenlexikon der Musik) est une organisation internationale d’utilité … Wikipédia en Français
Répertoire des droits celés — Dans l ancienne organisation française des services de l Administration de l Enregistrement, des Domaines et du Timbre le terme droit celé désignait l impôt qui aurait été perçu lors d une mutation taxable si celle ci avait été déclarée… … Wikipédia en Français
Repertoire operationnel des metiers et des emplois — Répertoire opérationnel des métiers et des emplois Le Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois ou Rome est un répertoire créé par l ANPE. Il sert à identifier aussi précisément que possible chaque métier. Ce répertoire comprend plus de… … Wikipédia en Français
Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois — Le Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois ou Rome est un répertoire créé par l ANPE. Il sert à identifier aussi précisément que possible chaque métier. Ce répertoire comprend plus de 10 000 appellations de métiers et d emplois. Un… … Wikipédia en Français
General (Band) — Generál Gründung 1972 Auflösung 1979 Genre Rockmusik Gründungsmitglieder Perkussion, Gesang, Gitarre István Ákos Gesang, Gitarre János Karácsony bis 1975 … Deutsch Wikipedia
Général de Montriveau — Personnage de fiction apparaissant dans La Comédie humaine … Wikipédia en Français